Avocat associé

JULIETTE GROSJEAN

Avocat Associé, Juliette Grosjean a développé une expertise en droit public des affaires et des organismes sans but lucratif appliqué au secteur de la santé.

Elle commence sa carrière en 2012, en tant qu’avocat au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre Lyon Avocats puis exerce en qualité d’avocat counsel au sein du cabinet Akilys Avocats.

En 2024, Juliette co-fonde avec Yannick Francia le cabinet ARCHYS Avocats.

Elle intervient habituellement en droit public et européen appliqué au secteur de la santé et notamment, sur les problématiques liées aux autorisations d’exploitation, aux contrats, aux propriétés, et aux personnels médicaux et non médicaux des acteurs de ce secteur. Elle intervient en tant que chargé d’enseignement auprès d’organismes de formation initiale et continue dans le domaine sanitaire, social et médico-social.

Elle participe plus particulièrement à la conception et à la sécurisation de montages contractuels complexes (commande publique et domanialité) dans le cadre de la création de pôles de santé public – privé et a développé une expertise dans la structuration de l’offre sanitaire, sociale et médico-sociale et la mise en oeuvre des politiques de santé (création de structures publiques/para-publiques, coopérations,  fusion, transfert d’activités).

Juliette Grosjean conseille et assiste habituellement, tant en conseil qu’en contentieux, des autorités de tutelle, des établissements de santé, des structures de coopération sanitaire (GCS, GIP, GIE) ainsi que des fondations et associations.

  • Certificat d’aptitude à la profession d’avocats – 2011
  • Master II /Diplôme de Juriste de Droit Public des Affaires – Jean Moulin – Lyon III – 2009
  • Master I de Droit Européen – Université Humboldt – Berlin – 2008
  • Diplôme d’université en intégration européenne – Jean Moulin – Lyon 3 – 2011
  • Diplôme d’université en droit allemand – Jean Moulin – Lyon 3 – 2007

Barreau de Lyon

  • La réforme des services autonomie à domicile – des nouveaux outils pour accompagner les
    acteurs par l’ANAP et la DGCS – mars 2024
  • Participation à la rédaction du rapport « Centres de santé : conditions de gestion par un établissement de santé », publié par l’ARS Ile de France en février 2017
  • Rédaction d’un fascicule sur « Le régime disciplinaire dans la fonction publique hospitalière » (Juliette GROSJEANFascicule 838, Juris Classeur Collectivités territoriales, mise à jour du 30 septembre 2016)

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