Avocat Associé
YANNICK FRANCIA
Paris-Lyon
Yannick Francia a développé une expertise sectorielle reconnue dans le domaine de la santé, en droit public et privé des affaires.
En 2000, il rejoint une start-up qui développe alors des solutions numériques à destination des établissements de santé dans le domaine du PMSI, de l’analyse médico-économique et de la démarche qualité.
En 2004, il intègre le barreau de Lyon et se spécialise dans le secteur de la santé. En 2009, il intègre CMS Francis Lefebvre Lyon Avocats comme associé puis co-fonde, en 2019, Akilys Avocats.
En 2024, il fonde ARCHYS Avocats.
Yannick conseille et défend des établissements publics ou privés de santé et leurs groupements, des agences nationales et régionales de santé, des GRADeS, des établissements sociaux ou médicosociaux, des professionnels de santé, des centres de santé publics ou privés, ainsi que divers organismes sans but lucratif (associations, mutuelles, fondations…) de taille nationale ou régionale intervenant sur le secteur sanitaire, social et médico-social.
Yannick intervient devant les juridictions administratives, judiciaires et financières (tarification sanitaire et médico-sociale). Il est médiateur et pratique les modes alternatifs de résolution des litiges.
Il est chargé d’enseignement à la faculté de médecine de l’Université Lyon 1 et Paris Dauphine PSL (MBA Santé).
Il a été distingué par la revue juridique américaine « Best Lawyers » dans son classement des meilleurs avocats français établi en partenariat avec « Les Echos » (Editions 2021, 2022, 2023 et 2024) dans la catégorie « Health Care Law».
Il a été désigné « Lawyer of the Year » 2024 dans cette même catégorie.
- Diplôme d’Université Sorbonne IT – Droit du numérique et des données, Université Panthéon Sorbonne- 2022
- Diplôme d’Université Médiation – Processus, Techniques, Développements, Université Lumière Lyon II – 2016
- Certificat d’aptitude à la profession d’avocats – 2003
- DESS Droit et évaluation des structures sanitaires et sociales – Université Lyon III- 1999/2000
- DEA de Droit, mention Ethique et droit de la santé – Université Lyon III 1998/1999
Barreau de Lyon
Avocats Conseils d’Entreprises – ACE
- Commentaire sur CE, 22 juillet 2020, n° 423313 et Cass. crim., 16 février 2021, n° 19-87.982 – Revue Générale de Droit Médical – LEH, n°86, Mars 2023
- L’évolution des conditions d’octroi des autorisations sanitaires – Revue de droit sanitaire et social – Dalloz, juin 2020
- Taxe foncière et GCS de moyens doté de la personnalité morale de droit public : une clarification bienvenue – Finances Hospitalières, juin 2019
- Rédaction d’un rapport sur les conditions de gestion des centres de santé par un établissement de santé – site de l’ARS Ile-de-France, février 2017
- Contrôle du juge sur les sanctions financières – Finances Hospitalières – décembre 2016
- Mission interministériel sur l’Oncopole de Toulouse – 2013
- Rédaction du guide des coopérations territoriales pour l’ANAP- DGOS 2011
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